30111_PLU_20171024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOISSAC"



Informations

Nom du document DU_30111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOISSAC
Maillage 30111 FOISSAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2022 à 10:50
Publié le 21/11/2022 à 14:12
Mis à jour le 21/11/2022 à 14:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30111_PLU_20171024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0a235b5746a323a54b657f6602465a3
Producteur Mairie FOISSAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30111
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/11/2022.
Emprise [4.2888186,44.0218829,4.311236,44.0493773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30111_procedure_20141024.pdf Procédure
30111_rapport_20171024.pdf Rapport
30111_padd_20141024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30111_reglement_20171024.pdf Règlement écrit
30111_annexe_sanitaire_20141024.pdf Annexe sanitaire
30111_annexe_techniques_20141024.pdf Annexe techniques
30111_modif_1_20141024.pdf Modif 1
30111_modif_2_20141024.pdf Modif 2
30111_servitudes_20141024.pdf Servitudes
30111_orientations_amenagement_20141024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie FOISSAC
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. FOISSAC@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. FOISSAC@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30111 FOISSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.