88155_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMVALLIER"



Informations

Nom du document DU_88155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMVALLIER
Maillage 88155 DOMVALLIER
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2026 à 16:41
Publié le 10/04/2026 à 09:58
Mis à jour le 10/04/2026 à 09:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88155_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e0bda0933d92bdef65aa071d400086aa
Producteur Commune de Domvallier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMVALLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88155
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0656725,48.2861389,6.0947714,48.3198582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88155_procedure_20260309.pdf Procédure
88155_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
88155_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88155_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
88155_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
88155_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique 2
88155_info_lin_19_01_AEP_20260309.pdf Info lin 19 01 AEP
88155_info_lin_19_01_assainissement_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
88155_info_surf_04_20260309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88155_info_surf_99_00_SUPI3_20260309.pdf Info surf 99 00 SUPI3
88155_info_surf_99_00_argiles_20260309.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
88155_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
88155_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
88155_OAP_1_20260309.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Domvallier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-domvallier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Domvallier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-domvallier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.