32228_CC_20150901

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MANENT-MONTANE"


Informations

Nom du document DU_32228
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MANENT-MONTANE
Maillage 32228 MANENT-MONTANE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 14:10
Publié le 21/03/2023 à 14:35
Mis à jour le 21/03/2023 à 14:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32228_CC_20150901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0c85bec446f798c0a5757aa3ec8227d
Producteur Communauté de Communes Val de Gers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANENT-MONTANE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32228
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5746022,43.3175294,0.6254195,43.3504226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
PROCEDURE.pdf
32228_rapport_20150901.pdf Rapport
32228_Plan_servitudes_20150901.pdf Plan servitudes
32228_modalites_20150901.pdf Modalites
32228_zonage_20150901.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Val de Gers
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-territorial@cc-valdegers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-territorial@cc-valdegers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.