68341_PLU_20170515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHEIM"



Informations

Nom du document DU_68341
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UFFHEIM
Maillage 68341 UFFHEIM
Source Inconnue
Téléversé le 07/07/2017 à 08:59
Publié le 07/07/2017 à 11:09
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68341_PLU_20170515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0cc9057a66ce1fde8ee056d00369d25
Producteur Mairie d'Uffheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UFFHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [7.4207648535534725,47.63316002748301,7.453680364502996,47.65875355679527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68341_info_lin_19_1_20170515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68341_info_lin_19_2_20170515.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68341_info_txt_17_20170515.pdf Info txt 17
68341_orientations_amenagement_20170515.pdf OAP
68341_padd_20170515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68341_rapport_20170515.pdf Rapport
68341_reglement_20170515.pdf Règlement écrit
68341_reglement_graphique_20170515.pdf Règlement graphique
68341_sup_20170515.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Uffheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffheim@mairie-uffheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uffheim@mairie-uffheim.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68341 UFFHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.