80599_CC_20191209

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOYELLES-EN-CHAUSSEE"


Informations

Nom du document DU_80599
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOYELLES-EN-CHAUSSEE
Maillage 80599 NOYELLES-EN-CHAUSSEE
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 08:53
Publié le 25/02/2022 à 12:10
Mis à jour le 25/02/2022 à 12:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80599_CC_20191209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e100cefdd347486bce16367f6b5c17ec
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYELLES-EN-CHAUSSEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80599
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [1.955923,50.1925997,2.0118393,50.2344336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80599_procedure_20191209.pdf Procédure
80599_rapport_1_20191209.pdf Partie 1
80599_rapport_2_20191209.pdf Partie 2
80599_rapport_3_20191209.pdf Partie 3
80599_liste_annexes_20191209.pdf Liste annexes
80599_liste_sup_20191209.pdf Liste sup
80599_plan_sup_20191209.pdf Plan sup
80599_sectorisation_graphique_1_20191209.pdf Sectorisation graphique 1
80599_sectorisation_graphique_2_20191209.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80599 NOYELLES-EN-CHAUSSEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.