69053_PLU_20230907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENAS"


Informations

Nom du document DU_69053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENAS
Maillage 69053 CHENAS
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2023 à 14:30
Publié le 18/10/2023 à 14:51
Mis à jour le 18/10/2023 à 14:51
Statut
Version 21
Nom de l'archive 69053_PLU_20230907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e100e7cfa819e4a08a20345d0b20d12d
Producteur CCSB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6779614,46.197968,4.7357714,46.2304952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69053_procedure_20230907.pdf Procédure
69053_rapport_20220609.pdf Rapport
69053_padd_20230907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69053_prescription_surf_02_00_1_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69053_prescription_surf_02_00_2_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69053_prescription_surf_02_00_3_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69053_prescription_surf_02_00_4_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
69053_prescription_surf_02_00_5_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
69053_prescription_surf_02_00_6_20230907.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
69053_prescription_surf_16_01_20230907.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69053_reglement_20230907.pdf Règlement écrit
69053_reglement_graphique_20230907.pdf Règlement graphique
69053_info_pct_16_00_20230907.pdf Site archéologique
69053_info_surf_19_01_1_20230907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69053_info_surf_19_01_2_20230907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69053_info_surf_19_01_3_20230907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69053_liste_sup_20230907.pdf Liste sup
69053_orientations_amenagement_20230907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCSB
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.