28107_PLU_20160524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORANCEZ"



Informations

Nom du document DU_28107
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORANCEZ
Maillage 28107 CORANCEZ
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 10:01
Publié le 02/05/2022 à 10:17
Mis à jour le 02/05/2022 à 10:17
Statut
Version 9
Nom de l'archive 28107_PLU_20160524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e102dbd37226d501f548baf6d85c5d8b
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORANCEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28107
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/05/2022.
Emprise [1.4954963,48.3510576,1.5368259,48.3847769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28107_procedure_20160216.pdf Procédure
28107_procedure_20160524.pdf Procédure
28107_rapport_20160524.pdf Rapport
28107_Padd_20160524.pdf Padd
28107_reglement_20160524.pdf Règlement écrit
28107_reglement_graphique_0_20160524.pdf Tableau d’assemblage
28107_reglement_graphique_1_20160524.pdf Règlement graphique 1
28107_annexes_sanitaires_20130611.pdf Annexes sanitaires
28107_liste_sup_20130605.pdf Liste sup
28107_plan_aep_20080604.pdf Plan aep
28107_plan_assainissement_20080604.pdf Plan assainissement
28107_plan_contraintes_20090611.pdf Plan contraintes
28107_plan_sup_20090605.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.