88163_PLU_20120608
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSEGNEY"
Informations
Nom du document | DU_88163 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSEGNEY |
Maillage | 88163 ESSEGNEY |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 07/08/2020 à 09:10 |
Publié le | 07/08/2020 à 16:06 |
Mis à jour le | 07/08/2020 à 16:06 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 88163_PLU_20120608 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-e123a46b5a213b8d54d003d288163653 |
Producteur | Mairie de Essegney |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSEGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/08/2020. |
Emprise | [6.300391,48.3572162,6.38945,48.4018215] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/08/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Essegney
Téléphone : Aucun Courriel : mairieessegney@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairieessegney@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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