88163_PLU_20120608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSEGNEY"


Informations

Nom du document DU_88163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSEGNEY
Maillage 88163 ESSEGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2020 à 09:10
Publié le 07/08/2020 à 16:06
Mis à jour le 07/08/2020 à 16:06
Statut
Version 5
Nom de l'archive 88163_PLU_20120608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e123a46b5a213b8d54d003d288163653
Producteur Mairie de Essegney

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSEGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/08/2020.
Emprise [6.300391,48.3572162,6.38945,48.4018215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88163_procedure_20060127.pdf Procédure
88163_procedure_20120608.pdf Procédure
88163_rapport_20060127.pdf Rapport
88163_rapport_20120608.pdf Rapport
88163_padd_20060127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88163_prescription_surf_05_20120608.pdf Emplacement réservé
88163_prescription_surf_07_20060127.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
88163_reglement_20120608.pdf Règlement écrit
88163_reglement_graphique_20120608.pdf Règlement graphique
88163_annexe_dpu_bruit_20060127.pdf Annexe dpu bruit
88163_annexe_sanitaire_20060127.pdf Annexe sanitaire
88163_info_lin_19_01_aep_20060127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
88163_info_lin_19_01_ass_20060127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
88163_liste_sup_20060127.pdf Liste sup
88163_plan_sup_20060127.pdf Plan sup
88163_orientations_amenagement_20120608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Essegney
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieessegney@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieessegney@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.