28008_PLU_20260415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDELLES"



Informations

Nom du document DU_28008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARDELLES
Maillage 28008 ARDELLES
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2026 à 11:09
Publié le 22/06/2026 à 13:21
Mis à jour le 22/06/2026 à 13:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 28008_PLU_20260415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e15286f11eb82c659edbf4aaf692705f
Producteur Geostudio
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARDELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28008
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1473945,48.5267174,1.2062932,48.5622024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28008_procedure_20260415.pdf Procédure
28008_rapport_1_20260415.pdf Partie 1
28008_rapport_2_20260415.pdf Partie 2
28008_rapport_3_20260415.pdf Partie 3
28008_rapport_4_20260415.pdf Partie 4
28008_padd_20260415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28008_reglement_20260415.pdf Règlement écrit
28008_reglement_graphique_1_20260415.pdf Règlement graphique 1
28008_reglement_graphique_2_20260415.pdf Règlement graphique 2
28008_annexes_1_20260415.pdf Annexes 1
28008_annexes_2_20260415.pdf Annexes 2
28008_annexes_3_20260415.pdf Annexes 3
28008_annexes_4_20260415.pdf Annexes 4
28008_annexes_5_20260415.pdf Annexes 5
28008_annexes_6_20260415.pdf Annexes 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28008 ARDELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.