02453_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZY"



Informations

Nom du document DU_02453
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZY
Maillage 02453 MAIZY
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2021 à 11:42
Publié le 23/07/2021 à 09:35
Mis à jour le 23/07/2021 à 09:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02453_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e17b4b2934de03364211727aca4862e7
Producteur Commune de Maizy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAIZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02453
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/07/2021.
Emprise [3.6833892,49.3609255,3.7443011,49.3899354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02453_procedure_20200612.pdf Procédure
02453_rapport_20200612.pdf Rapport
02453_padd_20200612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02453_reglement_20200612.pdf Règlement écrit
02453_reglement_graphique_1_20200612.pdf Règlement graphique 1
02453_reglement_graphique_2_20200612.pdf Règlement graphique 2
02453_reglement_graphique_3_20200612.pdf Règlement graphique 3
02453_annexes_sup_20200612.pdf Annexes sup
02453_info_lin_19_1_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02453_info_lin_19_2_20200612.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02453_info_lin_19_3_20200612.pdf Info lin 19 3
02453_info_lin_19_4_20200612.pdf Info lin 19 4
02453_plan_risques_20200612.pdf Plan risques
02453_plan_sup_20200612.pdf Plan sup
02453_orientations_amenagement_20200612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Maizy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maizy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maizy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.