52411_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUELLEMONTIER"


Informations

Nom du document DU_52411
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUELLEMONTIER
Maillage 52411 RIVES DERVOISES
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 14:41
Publié le 18/03/2025 à 15:37
Mis à jour le 18/03/2025 à 15:37
Statut
Version 11
Nom de l'archive 52411_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1887462b5770c086f91c9f533b13522
Producteur Commune de Puellemontier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVES DERVOISES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52411
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6501123,48.468197,4.7384458,48.5109477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52411_jugement_20240930.pdf Jugement
52411_procedure_20240930.pdf Procédure
52411_rapport_20240930.pdf Rapport
52411_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52411_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
52411_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
52411_info_surf_20240930.pdf servitudes aéronautiques
52411_info_surf_20_00_20240930.pdf RLPi
52411_liste_annexes_sanitaires_20240930.pdf annexes sanitaires
52411_liste_sup_20240930.pdf recueil et liste des SUP
52411_plan_sup_20240930.pdf plan des SUP
52411_orientations_amenagement_18_03_20240930.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Puellemontier
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.