64405_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORLAAS"


Informations

Nom du document DU_64405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORLAAS
Maillage 64405 MORLAAS
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 14:16
Publié le 16/04/2026 à 14:49
Mis à jour le 16/04/2026 à 14:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 64405_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e192a41770b8acd9f926c8ce69eb099b
Producteur Commune de Morlaàs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORLAAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64405
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3129953,43.30903,-0.2349433,43.3619678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64405_20260205_delib_approbation_MS2_20260205.pdf Délibération d’approbation
64405_procedure_20260205.pdf Procédure
64405_20050705_rapport_E_20260205.pdf Rapport E
64405_20090326_rapport_M1_20260205.pdf Rapport
64405_20090915_rapport_M2_20260205.pdf Rapport
64405_20140702_rapport_MEC1_20260205.pdf Rapport
64405_20191205_rapport_MEC2_20260205.pdf Rapport
64405_20200723_rapport_MS1_20260205.pdf Rapport
64405_20260205_rapport_MS2_1_20260205.pdf 20260205 rapport MS2 1
64405_20260205_rapport_MS2_2_20260205.pdf 20260205 rapport MS2 2
64405_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64405_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
64405_reglement_graphique_20260205.pdf Règlement graphique
64405_info_surf_19_01_20260205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64405_liste_sup_20260205.pdf Liste sup
64405_reseau_eau_assainissement_20260205.pdf Reseau eau assainissement
64405_traitement_dechets_20260205.pdf Traitement dechets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Morlaàs
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-morlaas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Morlaàs
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-morlaas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.