71230_PLU_20260122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEUGNON"


Informations

Nom du document DU_71230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEUGNON
Maillage 71230 GUEUGNON
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2026 à 18:42
Publié le 09/02/2026 à 19:19
Mis à jour le 09/02/2026 à 19:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 71230_PLU_20260122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e1a8478455dd561457a94bb53a69cdb1
Producteur CCEALS - Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEUGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71230
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9997287,46.561846,4.1017831,46.6226291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
71230_procedure_20260122.pdf Procédure
71230_rapport_0_20260122.pdf Bordereau général des pièces
71230_rapport_1_20260122.pdf Bordereau des pièces 1 - Rapport de présentation
71230_rapport_2_20260122.pdf Pièce 1 - Rapport de Présentation
71230_rapport_3_20260122.pdf Pièce 1a - Notice de la Modification n°1
71230_rapport_4_20260122.pdf Pièce 1b - Notice de la Révision allégée n°1
71230_rapport_5_20260122.pdf Pièce 1c - Notice de la Révision allégée n°2
71230_padd_20260122.pdf Pièce 2 - Projet d’aménagement et de développement durables
71230_prescription_surf_02_01_1_20260122.pdf Pièce 6.3 - PPRT
71230_reglement_20260122.pdf Pièce 5 - Règlement écrit
71230_reglement_graphique_0_20260122.pdf Bordereau des pièces 4 - Règlement graphique
71230_reglement_graphique_1_20260122.pdf Pièce 4.1 - Plan d'ensemble Règlement graphique
71230_reglement_graphique_2_20260122.pdf Pièce 4.2 - Plan Est Règlement graphique
71230_reglement_graphique_3_20260122.pdf Pièce 4.3 - Plan Ouest Règlement graphique
71230_reglement_graphique_4_20260122.pdf Pièce 4.4 - Plan Sud Règlement graphique
71230_info_lin_19_01_20260122.pdf Pièce 7 - Annexes Sanitaires
71230_info_surf_14_00_20260122.pdf Pièce 8.5 - Bruit des infrastructure de transport terrestre
71230_info_surf_99_00_20260122.pdf Pièce 8 - Autres pièces et annexes (Plan des contraintes, zonage et état des connaissances archéologiques, Recensement stériles miniers uranifères, Secteurs d'information sur les sols
71230_liste_annexes_20260122.pdf Liste des pièces annexes
71230_liste_sup_20260122.pdf Pièce 6.1 - Liste des sup
71230_plan_sup_20260122.pdf Pièces 6.2 - Plans des sup
71230_OAP_18_02_1_20260122.pdf Pièce 3 - OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCEALS - Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCEALS - Communauté de Communes entre Arroux Loire et Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cceals.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 71230 GUEUGNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.