60301_CC_20071029

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_60301
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUCOURT
Maillage 60301 HAUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 29/10/2019 à 09:31
Publié le 22/06/2020 à 20:20
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60301_CC_20071029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1acefde675ba61bd4bf488b79b18a90
Producteur Mairie de Haucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.909978255511726,49.4937043630793,1.9525390546493908,49.51656712506159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60301_info_pct_99_00_20071029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60301_info_surf_19_01_20071029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60301_info_surf_25_00_20071029.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60301_liste_sup_20071029.pdf Liste sup
60301_piece_administrative_20071029.pdf Piece administrative
60301_procedure_20071029.pdf Procédure
60301_rapport_1_20071029.pdf Partie 1
60301_rapport_2_20071029.pdf Partie 2
60301_sectorisation_graphique_20071029.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Haucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : haucourt.oisey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : haucourt.oisey@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60301 HAUCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.