01366_PLU_20080130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JULIE"


Informations

Nom du document DU_01366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JULIE
Maillage 01366 SAINTE-JULIE
Source Inconnue
Téléversé le 26/01/2018 à 15:28
Publié le 09/02/2018 à 14:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01366_PLU_20080130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1b90942b7867f687a4dcb810e49d2da
Producteur Mairie de SAINTE-JULIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-JULIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.263774504507677,45.85491303378153,5.3050407156993495,45.905854893794725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01366_liste_sup_20080130.pdf Liste sup
01366_orientations_amenagement_20080130.pdf OAP
01366_padd_20080130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01366_prescription_surf_05_20080130.pdf Emplacement réservé
01366_rapport_20080130.pdf Rapport
01366_reglement_20080130.pdf Règlement écrit
SteJulieZonageCouleur-2000.pdf
SteJulieZonageCouleur-5000-1.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINTE-JULIE
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01366 SAINTE-JULIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.