56227_CC_20151203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MALO-DES-TROIS-FONTAINES"


Informations

Nom du document DU_56227
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MALO-DES-TROIS-FONTAINES
Maillage 56227 SAINT-MALO-DES-TROIS-FONTAINES
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 11:37
Publié le 07/09/2020 à 15:02
Mis à jour le 07/09/2020 à 15:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56227_CC_20151203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1ca8787b097ab40f46e999edeace05f
Producteur Mairie de Saint Malo des Trois Fontaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MALO-DES-TROIS-FONTAINES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.5076959,47.9887206,-2.4402943,48.0404413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56227_arrete_prefectoral_20151203.pdf Arrete prefectoral
56227_procedure_20151203.pdf Procédure
56227_rapport_20151203.pdf Rapport
56227_conclusions_motivations_20151203.pdf Conclusions motivations
56227_plan_20151203.pdf Plan
56227_rapport_enquete_publique_20151203.pdf Rapport enquete publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Malo des Trois Fontaines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-malo-des-trois-fontaines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-malo-des-trois-fontaines@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56227 SAINT-MALO-DES-TROIS-FONTAINES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.