30276_PLU_20230509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE"


Informations

Nom du document DU_30276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE
Maillage 30276 SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 09:42
Publié le 27/07/2023 à 10:14
Mis à jour le 27/07/2023 à 10:14
Statut
Version 10
Nom de l'archive 30276_PLU_20230509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1d053dc6e0c14873ed3feb5e130bb8b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30276
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1494194,43.5014857,4.3244942,43.6516743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30276_procedure_20230509.pdf Procédure
30276_rapport_1_20230509.pdf Partie 1
30276_rapport_2_20230509.pdf Partie 2
30276_rapport_3_20230509.pdf Partie 3
30276_PADD_20230509.pdf PADD
30276_reglement_20230509.pdf Règlement écrit
30276_reglement_graphique_1_20230509.pdf Règlement graphique 1
30276_reglement_graphique_2_20230509.pdf Règlement graphique 2
30276_bruit_strategique_20230509.pdf Bruit strategique
30276_dpu_20230509.pdf Dpu
30276_liste_sup_20230509.pdf Liste sup
30276_notice_PPRI_20230509.pdf Notice PPRI
30276_notice_annexes_sanitaires_20230509.pdf Notice annexes sanitaires
30276_notice_classement_sonore_20230509.pdf Notice classement sonore
30276_plan_PPRI_20230509.pdf Plan PPRI
30276_plan_annexes_sanitaires_202305093.pdf Plan annexes sanitaires
30276_plan_classement_sonore_20230509.pdf Plan classement sonore
30276_plan_sup_20230509.pdf Plan sup
30276_orientations_amenagement_20230509.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiesldaigouze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiesldaigouze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.