14712_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROARN"


Informations

Nom du document DU_14712
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROARN
Maillage 14712 TROARN
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 14:34
Publié le 01/03/2023 à 15:02
Mis à jour le 01/03/2023 à 15:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14712_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1e9ff7ebb61eae58b98fb5e0fde0857
Producteur Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROARN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14712
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2139577,49.1702004,-0.1130633,49.2203268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14712_procedure_20230126.pdf Procédure
14712_rapport_20230126.pdf Rapport
14712_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14712_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
14712_reglement_graphique_20230126.pdf Règlement graphique
14712_annexe_sanitaire_20230126.pdf Annexe sanitaire
14712_info_lin_19_aep_20230126.pdf Info lin 19 aep
14712_info_surf_14_00_20230126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
14712_liste_sup_20230126.pdf Liste sup
14712_plan_sup_20230126.pdf Plan sup
14712_orientations_amenagement_20230126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.hubert@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.