08490_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUZIERS"


Informations

Nom du document DU_08490
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUZIERS
Maillage 08490 VOUZIERS
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2021 à 16:55
Publié le 22/06/2021 à 19:15
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 08490_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e1f24ebdff73dd1a5aa0f3a85ae287ef
Producteur Mairie - Vouziers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUZIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08490
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [4.6461141,49.3721998,4.7687167,49.4666542]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Vouziers
Téléphone : 03 24 30 76 30
Courriel : ville@ville-vouziers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Vouziers
Téléphone : 03 24 30 76 30
Courriel : ville@ville-vouziers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08490 VOUZIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.