36050_PLU_20150929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZELLES"


Informations

Nom du document DU_36050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEZELLES
Maillage 36050 CHEZELLES
Source Inconnue
Téléversé le 21/06/2018 à 11:14
Publié le 21/06/2018 à 11:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36050_PLU_20150929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1f590ffac5485bf7c8dd7eb3e2421ac
Producteur Mairie de Chezelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEZELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5255558743411717,46.874354380912905,1.607614742516457,46.92222513775163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36050_info_99_20150929.pdf Info 99
36050_info_surf_16_20150929.pdf Site archéologique
36050_info_surf_19_20150929.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36050_info_surf_21_20150929.pdf Projet de PPRN et PPRM
36050_liste_sup_20150929.pdf Liste sup
36050_orientations_amenagement_20150929.pdf OAP
36050_padd_20150929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36050_prescription_lin_24_20150929.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36050_prescription_surf_03_20150929.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
36050_prescription_surf_05_20150929.pdf Emplacement réservé
36050_prescription_surf_07_20150929.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36050_prescription_surf_16_20150929.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36050_prescription_surf_24_20150929.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36050_prescription_surf_25_20150929.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
36050_procedure_20150929.pdf Procédure
36050_rapport_20150929.pdf Rapport
36050_reglement_20150929.pdf Règlement écrit
36050_reglement_graphique_20150929.pdf Règlement graphique
36050_reglement_voirie_20150929.pdf Reglement voirie
36050_sup_graphique_20150929.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chezelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chezelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chezelles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.