73135_PLU_20220524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-EN-MAURIENNE"


Informations

Nom du document DU_73135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-EN-MAURIENNE
Maillage 73135 LA TOUR-EN-MAURIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 10:24
Publié le 26/05/2025 à 10:37
Mis à jour le 26/05/2025 à 10:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73135_PLU_20220524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1f8523c2f499dcad13a3977c0c45a79
Producteur 3CMA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOUR-EN-MAURIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3511253,45.2708251,6.4275982,45.3426561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73135_20211122_delib_engagement_MS2_20220524.pdf Délibération d'engagement
73135_20220524_delib_approbation_MS2_20220524.pdf Délibération d’approbation
73135_procedure_20220524.pdf Procédure
73135_rapport_20220524.pdf Rapport de présentation
73135_padd_20220524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73135_prescription_surf_01_20220524.pdf Plan de prévention des risques naturels
73135_reglement_20220524.pdf Règlement écrit
73135_reglement_graphique_0_20220524.pdf Règlement graphique 3
73135_reglement_graphique_1_20220524.pdf Règlement graphique 2
73135_reglement_graphique_2_20220524.pdf Règlement graphique 1
73135_info_surf_01_20220524.pdf Droit de préemption urbain
73135_info_surf_02_20220524.pdf Taxe locale d'équipeme,t
73135_liste_sup_20220524.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 3CMA
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cma73.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3cma73.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.