78576_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-L'HONORE"


Informations

Nom du document DU_78576
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-L'HONORE
Maillage 78576 SAINT-REMY-L'HONORE
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2022 à 09:37
Publié le 25/10/2022 à 10:38
Mis à jour le 25/10/2022 à 10:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78576_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e20da6edd462eb8ba3a781aac97cbc19
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-L'HONORE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78576
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/10/2022.
Emprise [1.8516771,48.7321123,1.9031109,48.7707731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78576_procedure_20191217.pdf Procédure
78576_rapport_20191217.pdf Rapport
78576_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78576_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
78576_reglement_graphique_01_20191217.pdf Règlement graphique 01
78576_reglement_graphique_02_20191217.pdf Règlement graphique 02
78576_info_surf_32_00_1_20191217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
78576_liste_annexes_20191217.pdf Liste annexes
78576_orientations_amenagement_20191217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78576 SAINT-REMY-L'HONORE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.