34265_PLU_20181001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES"


Informations

Nom du document DU_34265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES
Maillage 34265 SAINT-JEAN-DE-CORNIES
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 14:20
Publié le 07/05/2019 à 09:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 34265_PLU_20181001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2102d370f21be56a09ca95f0507f026
Producteur Mairie de Saint Jean de Cornies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-CORNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.987225685599424,43.734217798163726,4.020373225036417,43.757045408953196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34265_orientations_amenagement_20181001.pdf OAP
34265_procedure_20160104.pdf Procédure
34265_procedure_20181001.pdf Procédure
34265_rapport_20181001.pdf Rapport
34265_reglement_20181001.pdf Règlement écrit
34265_reglement_graphique_1500_20181001.pdf Règlement graphique 1500
34265_reglement_graphique_3000_20181001.pdf Règlement graphique 3000
34265_reglement_graphique_OLD_1500_20181001.pdf Reglement graphique OLD 1500
34265_reglement_graphique_OLD_3000_20181001.pdf Reglement graphique OLD 3000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Jean de Cornies
Téléphone : Aucun
Courriel : stjdc.secretariat@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stjdc.secretariat@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.