35239_PLU_20191014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETIERS"


Informations

Nom du document DU_35239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETIERS
Maillage 35239 RETIERS
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 16:06
Publié le 11/02/2020 à 13:37
Mis à jour le 20/04/2022 à 14:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 35239_PLU_20191014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e2334f2655664feada74b764291f1e7c
Producteur L'ATELIER D'YS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.