28162_CC_20200107

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRESNAY-LE-COMTE"



Informations

Nom du document DU_28162
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRESNAY-LE-COMTE
Maillage 28162 FRESNAY-LE-COMTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 15:32
Publié le 19/08/2021 à 20:19
Mis à jour le 19/08/2021 à 20:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28162_CC_20200107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e233b87813914f6ad26a7d6de5050ab9
Producteur Mairie - Fresnay-le-Comte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNAY-LE-COMTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28162
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/08/2021.
Emprise [1.4574171,48.2868519,1.509149,48.3222113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28162_procedure_20200107.pdf Procédure
28162_rapport_20200107.pdf Rapport
28162_info_lin_19_01_1_20200107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28162_info_lin_19_01_2_20200107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28162_info_lin_19_01_3_20200107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28162_info_surf_19_01_20200107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28162_liste_annexes_20200107.pdf Liste annexes
28162_liste_sup_20200107.pdf Liste sup
28162_plan_sup_20200107.pdf Plan sup
28162_prescription_pct_02_00_20200107.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
28162_prescription_surf_02_00_20200107.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
28162_reglement_graphique_20200107.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Fresnay-le-Comte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-fresnay-le-comte@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-fresnay-le-comte@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28162 FRESNAY-LE-COMTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.