200040111_PLUi_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE CHARTREUSE"


Informations

Nom du document DU_200040111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE CHARTREUSE
Maillage 200040111 PLUI COEUR DE CHARTREUSE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 19:56
Publié le 19/12/2025 à 20:26
Mis à jour le 13/02/2026 à 13:09
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200040111_PLUi_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e235f6cf5110ec3a01175ce5f3eca1d3
Producteur EPODE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COEUR DE CHARTREUSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040111
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6639854,45.2801577,5.9283411,45.523075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2025
Date de publication : 16/12/2025
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPODE
Téléphone : Aucun
Courriel : infos@epode.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Coeur de Chartreuse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-coeurdechartreuse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.