63275_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIER"


Informations

Nom du document DU_63275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERRIER
Maillage 63275 PERRIER
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2025 à 11:05
Publié le 13/08/2025 à 11:28
Mis à jour le 13/08/2025 à 11:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 63275_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e23a3231806c6094a4901390acc7f6c0
Producteur AGGLO PAYS D'ISSOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63275
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1783045,45.5305629,3.2170719,45.5584981]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63275_procedure_20191212.pdf Procédure
63275_rapport_20191212.pdf Rapport
63275_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63275_prescription_surf_05_20191212.pdf Emplacement réservé
63275_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
63275_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
63275_annexes_sanitaires_20191212.pdf Annexes sanitaires
63275_info_surf_04_20191212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63275_info_surf_05_20191212.pdf Zone d'aménagement différé
63275_info_surf_14_20191212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63275_info_surf_19_aep_20191212.pdf Info surf 19 aep
63275_info_surf_19_eu_20191212.pdf Info surf 19 eu
63275_info_surf_21_20191212.pdf Projet de plan de prévention des risques
63275_info_surf_26_1_20191212.pdf Info surf 26 1
63275_info_surf_26_2_20191212.pdf Info surf 26 2
63275_info_surf_argile_20191212.pdf Info surf argile
63275_info_surf_cavite_20191212.pdf Info surf cavite
63275_info_surf_evalN2000_8301035_20191212.pdf Info surf evalN2000 8301035
63275_info_surf_mvt_terrain_20191212.pdf Info surf mvt terrain
63275_liste_sup_20191212.pdf Liste sup
63275_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
63275_orientations_amenagement_1_20191212.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AGGLO PAYS D'ISSOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@capissoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.