64116_PLU_20230414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESCAT"


Informations

Nom du document DU_64116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESCAT
Maillage 64116 BESCAT
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 08:18
Publié le 25/05/2023 à 10:04
Mis à jour le 25/05/2023 à 10:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64116_PLU_20230414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e23f6f6ec72c8636f5fe2f25439f589e
Producteur mairie de Bescat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESCAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64116
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4453134,43.1156555,-0.399938,43.1481349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64116_procedure_20230414.pdf Procédure
64116_rapport_1_20230414.pdf Partie 1
64116_rapport_2_20230414.pdf Partie 2
64116_rapport_3_20220414.pdf Partie 3
64116_rapport_4_20220211.pdf Partie 4
64116_padd_20220414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64116_prescription_pct_16_01_20230414.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64116_prescription_surf_05_00_20230414.pdf Emplacement réservé
64116_prescription_surf_07_00_20230414.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
64116_prescription_surf_15_00_20230414.pdf Règles d’implantation des constructions
64116_prescription_surf_19_00_20230414.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
64116_prescription_surf_39_00_20230414.pdf Hauteur
64116_prescription_surf_42_00_20230414.pdf Coefficient de biotope par surface
64116_prescription_surf_50_00_20230414.pdf Interdiction types d’activités, destinations, sous-destinations
64116_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
64116_reglement_graphique_1_20230414.pdf Règlement graphique 1
64116_reglement_graphique_2_20230414.pdf Règlement graphique 2
64116_info_lin_19_01_1_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
64116_info_lin_19_01_2_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
64116_info_surf_04_00_20230414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64116_info_surf_14_00_20230414.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64116_info_surf_37_00_20230414.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
64116_liste_annexes_20230414.pdf Liste annexes
64116_liste_sup_20230414.pdf Liste sup
64116_plan_sup_20230414.pdf Plan sup
64116_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Bescat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bescat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bescat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.