59528_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBERT"


Informations

Nom du document DU_59528
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBERT
Maillage 59528 SAINT-AUBERT
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 10:13
Publié le 22/05/2025 à 10:42
Mis à jour le 22/05/2025 à 10:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 59528_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e24073bc8d1d98208dfdc3d7b05b1fc6
Producteur Mairie de St Aubert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59528
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3899021,50.1904565,3.4528638,50.2226283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59528_procedure_20250424.pdf Procédure
59528_rapport_1_20250424.pdf Partie 1
59528_PADD_20250424.pdf PADD
59528_reglement_20250424.pdf Règlement écrit
59528_reglement_graphique_1_20250424.pdf Règlement graphique 1
59528_reglement_graphique_2_20250424.pdf Règlement graphique 2
59528_DUP_captage_EP_20250424.pdf DUP captage EP
59528_RDDECI_SDIS_20250424.pdf RDDECI SDIS
59528_annexes_sanitaires_20250424.pdf Annexes sanitaires
59528_attestation_capacite_noreade_20250424.pdf Attestation capacite noreade
59528_carte_DECI_20250424.pdf Carte DECI
59528_carte_des_SUP_20250424.pdf Carte des SUP
59528_liste_ER_20250424.pdf Liste ER
59528_liste_SUP_20250424.pdf Liste SUP
59528_obligations_diverses_20250424.pdf Obligations diverses
59528_plan_AEP_20250424.pdf Plan AEP
59528_plan_ASS_20250424.pdf Plan ASS
59528_risques_et_aleas_20250424.pdf Risques et aleas
59528_OAP_20250424.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St Aubert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintaubert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintaubert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.