33303_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NERIGEAN"


Informations

Nom du document DU_33303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NERIGEAN
Maillage 33303 NERIGEAN
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 14:12
Publié le 18/11/2024 à 08:14
Mis à jour le 18/11/2024 à 08:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33303_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2651c42b45d8578d8616befadf8c8dc
Producteur La Cali - Communauté d'agglomération du libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NERIGEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33303
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3134883,44.8284532,-0.2473187,44.8654819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33303_procedure_20240925.pdf Procédure
33303_rapport_1_20240925.pdf Partie 1
33303_rapport_2_20240925.pdf Partie 2
33303_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33303_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
33303_reglement_graphique_20240925.pdf Règlement graphique
33303_info_lin_19_01_20240925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33303_info_lin_19_02_20240925.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33303_info_surf_04_00_20240925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33303_plan_sup_20240925.pdf Plan sup
33303_plan_sup_2_20240925.pdf Plan sup 2
33303_orientations_amenagement_20240925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La Cali - Communauté d'agglomération du libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bmaufront@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.