01243_PLU_20210319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSIMY-SUR-SAONE"



Informations

Nom du document DU_01243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESSIMY-SUR-SAONE
Maillage 01243 MESSIMY-SUR-SAONE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2021 à 17:02
Publié le 04/05/2021 à 09:10
Mis à jour le 04/05/2021 à 09:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01243_PLU_20210319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2663692b8bfb98a47ac0eeed6e9269c
Producteur Mairie de Messimy-sur-Saône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESSIMY-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01243
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/05/2021.
Emprise [4.739079,46.0343624,4.7830247,46.0609168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01243_procedure_20210319.pdf Procédure
01243_rapport_1_20210319.pdf Partie 1
01243_rapport_2_20210319.pdf Partie 2
01243_padd_20210319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01243_prescription_surf_02_00_20210319.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01243_reglement_20210319.pdf Règlement écrit
01243_reglement_graphique_20210319.pdf Règlement graphique
01243_annexes_sanitaires_dechet_20210319.pdf Annexes sanitaires dechet
01243_annexes_sanitaires_eau_potable_20210319.pdf Annexes sanitaires eau potable
01243_annexes_sanitaires_eau_usee_1_20210319.pdf Annexes sanitaires eau usee 1
01243_info_surf_04_00_20210319.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01243_info_surf_14_00_20210319.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01243_info_surf_99_00_1_20210319.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01243_info_surf_99_00_2_20210319.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01243_sup_plan_20210319.pdf Sup plan
01243_zonage_assainissement_notice_20210319.pdf Zonage assainissement notice
01243_zonage_assainissement_plan_reseaux_20210319.pdf Zonage assainissement plan reseaux
01243_zonage_assainissement_projet_zonage_20210319.pdf Zonage assainissement projet zonage
01243_orientations_amenagement_20210319.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Messimy-sur-Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.messimysursaone@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.messimysursaone@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.