34050_PLU_20251126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDILLARGUES"


Informations

Nom du document DU_34050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDILLARGUES
Maillage 34050 CANDILLARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2025 à 11:39
Publié le 07/01/2026 à 11:31
Mis à jour le 07/01/2026 à 11:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34050_PLU_20251126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e266a7cf7a6fac4f07b339278aba461a
Producteur Commune de Candillargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANDILLARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34050
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0458086,43.5985776,4.0824993,43.6381978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34050_20230913_delib_prescription_MEC1_20251126.pdf Délibération de prescription
34050_20241025_delib_modification_prescription_MEC1_20251126.pdf Delib modification prescription
34050_20250115_examen_conjoint_MEC1_20251126.pdf Examen conjoint
34050_20250408_delib_bilan_concertation_MEC1_20251126.pdf Delib bilan concertation
34050_20250801_conclusion_commissaire_enquetrice_MEC1_20251126.pdf Conclusion commissaire enquetrice
34050_20251126_delib_approbation_MEC1_20251126.pdf Délibération d’approbation
34050_procedure_20251126.pdf Procédure
34050_rapport_1_20251126.pdf Partie 1
34050_rapport_2_20251126.pdf Partie 2
34050_PADD_20251126.pdf PADD
34050_prescription_surf_05_20251126.pdf Emplacement réservé
34050_reglement_20251126.pdf Règlement écrit
34050_reglement_graphique_1_20251126.pdf Règlement graphique 1
34050_reglement_graphique_2_20251126.pdf Règlement graphique 2
34050_liste_annexes_20251126.pdf Liste annexes
34050_OAP_18_02_20251126.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Candillargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@candillargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@candillargues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.