30032_PLU_20210727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE"


Informations

Nom du document DU_30032
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE
Maillage 30032 BEAUCAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2022 à 10:02
Publié le 14/02/2022 à 12:36
Mis à jour le 14/02/2022 à 12:36
Statut
Version 10
Nom de l'archive 30032_PLU_20210727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2730c01310e4b671976baa2b5c14916
Producteur Mairie de Beaucaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/02/2022.
Emprise [4.5270585,43.7241369,4.6552603,43.8385633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30032_procedure_20210721.pdf Procédure
30032_rapport_1_20210727.pdf Partie 1
30032_rapport_2_20210727.pdf Partie 2
30032_rapport_3_20210727.pdf Partie 3
30032_rapport_4_20210727.pdf Partie 4
30032_padd_20210727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30032_prescription_surf_05_01_20210727.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
30032_reglement_20210727.pdf Règlement écrit
30032_reglement_graphique_1_20210727.pdf Règlement graphique 1
30032_reglement_graphique_2_20210727.pdf Règlement graphique 2
30032_info_lin_19_01_20210727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30032_info_surf_02_00_20210727.pdf Zone d'aménagement concerté
30032_info_surf_14_00_20210727.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30032_info_surf_16_00_20210727.pdf Site archéologique
30032_info_surf_21_00_20210727.pdf Projet de plan de prévention des risques
30032_info_surf_99_00_20210727.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30032_liste_sup_20210727.pdf Liste sup
30032_plan_sup_20210727.pdf Plan sup
30032_orientations_amenagement_1_20210727.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaucaire
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@beaucaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@beaucaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.