73067_PLU_20240108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAMBRE"


Informations

Nom du document DU_73067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAMBRE
Maillage 73067 LA CHAMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 15:23
Publié le 12/01/2024 à 16:09
Mis à jour le 12/01/2024 à 16:09
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73067_PLU_20240108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2795ace73660b64684adc229f71d2c3
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2783917,45.3532861,6.3076657,45.3840334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73067_procedure_20240108.pdf Procédure
73067_rapport_20240108.pdf Rapport
73067_padd_20240108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73067_prescription_surf_05_20240108.pdf Emplacement réservé
73067_reglement_20240108.pdf Règlement écrit
73067_reglement_graphique_1_20240108.pdf Règlement graphique 1
73067_reglement_graphique_2_20240108.pdf Règlement graphique 2
73067_info_surf_04_00_20240108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73067_info_surf_14_20240108.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
73067_info_surf_19_01_1_20240108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73067_info_surf_19_01_2_20240108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73067_liste_annexe_20240108.pdf Liste annexe
73067_liste_sup_20240108.pdf Liste sup
73067_plan_sup_20240108.pdf Plan sup
73067_ppri_20240108.pdf Ppri
73067_pprt_20240108.pdf Pprt
73067_orientations_amenagement_20240108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.