27500_PLU_20140207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUTOT"


Informations

Nom du document DU_27500
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUTOT
Maillage 27500 ROUTOT
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2020 à 17:51
Publié le 11/12/2020 à 18:41
Mis à jour le 11/12/2020 à 18:41
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27500_PLU_20140207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e282eea825d50aca8cdb9d57904f2ee1
Producteur CC de Pont-Audemer Val de Risle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUTOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/12/2020.
Emprise [0.7036038,49.3710713,0.7472587,49.4009079]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27500_procedure_20140207.pdf Procédure
27500_rapport_20140207.pdf Rapport
27500_padd_20140207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27500_prescription_surf_05_20140207.pdf Emplacement réservé
27500_reglement_20140207.pdf Règlement écrit
27500_sup_20140207.pdf Sup
27500_orientations_amenagement_1_20140207.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de Pont-Audemer Val de Risle
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@ccpavr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@ccpavr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.