13006_PLU_20170322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILLE"


Informations

Nom du document DU_13006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILLE
Maillage 13006 AUREILLE
Source Inconnue
Téléversé le 18/05/2020 à 11:24
Publié le 03/06/2020 à 10:19
Mis à jour le 03/06/2020 à 10:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 13006_PLU_20170322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e288db0f83df2c20de4fc020ec378365
Producteur Mairie d'Aureille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUREILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/06/2020.
Emprise [4.9174210335165105,43.65906230775079,4.966610455642961,43.7374696705126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/03/2017
Date de publication : 14/05/2020
Date de révision : 03/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13006_annexes_diverses_20170322.pdf Annexes diverses
13006_eval_environnement_20170322.pdf Evaluation environnementale
13006_info_lin_19_20170322.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
13006_info_surf_19_20170322.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
13006_liste_sup_20170322.pdf Liste sup
13006_orientations_amenagement_20170322.pdf OAP
13006_padd_20170322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13006_plan_sup_20170322.pdf Plan sup
13006_prescription_pct_07_1_20170322.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
13006_prescription_surf_02_1_20170322.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
13006_prescription_surf_02_20170322.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
13006_prescription_surf_05_20170322.pdf Emplacement réservé
13006_prescription_surf_07_2_20170322.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
13006_procedure_20170322.pdf Procédure
13006_rapport_20170322.pdf Rapport
13006_reglement_20170322.pdf Règlement écrit
13006_reglement_graphique_20170322.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aureille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aureille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bienvenue@ccvba.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13006 AUREILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.