33233_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARUSCADE"


Informations

Nom du document DU_33233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARUSCADE
Maillage 33233 LARUSCADE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 12:24
Publié le 15/12/2025 à 12:44
Mis à jour le 15/12/2025 à 12:44
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 33233_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2ac397f49dab43e316b51649c82a8e2
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARUSCADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33233
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3845613,45.0716904,-0.2944048,45.170674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/07/2015
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33233_procedure_20251210.pdf Procédure
33233_rapport_1_20181211.pdf Rapport de présentation de la modification n°2 du PLU de Laruscade
33233_rapport_2_20251210.pdf Rapport de présentation du dossier de mise en compatibilité du PLU de Laruscade dans le cadre de l'aménagement de la ZAE filière "dirigeables"
33233_padd_20251210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33233_prescription_pct_07_00_20181211.pdf Liste des éléments du paysage et du patrimoine à protéger
33233_prescription_pct_16_01_20181211.pdf Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination en zone A ou N
33233_prescription_surf_05_00_20181211.pdf Liste des emplacements réservés
33233_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
33233_reglement_graphique_20251210.pdf Règlement graphique
33233_info_surf_04_00_20100311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33233_liste_annexes_20100311.pdf Liste des annexes
33233_liste_sup_20100311.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
33233_plan_sup_01_20100311.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - Laruscade Nord
33233_plan_sup_02_20100311.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - Laruscade Centre
33233_plan_sup_03_20100311.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - Laruscade Sud
33233_orientations_amenagement_20251210.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Latitude Nord Gironde
Téléphone : 0557589887
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0557584774
Courriel : urbanisme.amenagement@latitude-nord-gironde.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33233 LARUSCADE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.