26025_CC_20220812

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARNAVE"


Informations

Nom du document DU_26025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARNAVE
Maillage 26025 BARNAVE
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2023 à 08:21
Publié le 11/01/2023 à 10:10
Mis à jour le 11/01/2023 à 10:10
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26025_CC_20220812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2cdc3c586968052665a0d91b1948ab7
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARNAVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26025
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.330515,44.6392465,5.4180787,44.6793913]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26025_procedure_20220812.pdf Procédure
26025_rapport_1_20220812.pdf Partie 1
26025_rapport_2_20220812.pdf Partie 2
26025_carte_foret_onf_20220812.pdf Carte foret onf
26025_carte_zones_inondables_20220812.pdf Carte zones inondables
26025_fiche_risques_20220812.pdf Fiche risques
26025_liste_annexes_20220812.pdf Liste annexes
26025_liste_sup_20220812.pdf Liste sup
26025_plan_sup_20220812.pdf Plan sup
26025_porter_a_connaissance_20220812.pdf Porter a connaissance
26025_synthese_dates_procedure_20220812.pdf Synthese dates procedure

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26025 BARNAVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.