25468_CC_20100324

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de POULIGNEY-LUSANS"



Informations

Nom du document DU_25468
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de POULIGNEY-LUSANS
Maillage 25468 POULIGNEY-LUSANS
Source Inconnue
Téléversé le 15/02/2019 à 13:01
Publié le 17/05/2019 à 11:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25468_CC_20100324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e2e2d5256e936f85b8af0b3feb8378bc
Producteur Mairie de POULIGNEY-LUSANS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULIGNEY-LUSANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.176543114435559,47.31271228406344,6.2228851762641595,47.36502092416568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25468_Rapport_20100324.pdf Rapport
25468_Recommandations_architecturales_20100324.pdf Recommandations architecturales
25468_notice_1_20100324.pdf Notice 1
25468_notice_2_20100324.pdf Notice 2
25468_notice_3_20100324.pdf Notice 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POULIGNEY-LUSANS
Téléphone : Aucun
Courriel : pouligneylusans-mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pouligneylusans-mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.