06003_PLU_20140125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDON"


Informations

Nom du document DU_06003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDON
Maillage 06003 ANDON
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 12:23
Publié le 22/04/2024 à 18:24
Mis à jour le 22/04/2024 à 18:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 06003_PLU_20140125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e303a3e5b1424225f2019b68fc23ce64
Producteur Mairie d'Andon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.7689146,43.7310181,6.873039,43.8201052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06003_procedure_20140125.pdf Procédure
06003_rapport_20140125.pdf Rapport
06003_padd_20140125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06003_prescription_surf_05_01_20140125.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06003_reglement_20140125.pdf Règlement écrit
06003_reglement_graphique_1_20140125.pdf Règlement graphique 1
06003_reglement_graphique_2_20140125.pdf Règlement graphique 2
06003_reglement_graphique_3_20140125.pdf Règlement graphique 3
06003_reglement_graphique_4_20140125.pdf Règlement graphique 4
06003_reglement_graphique_5_20140125.pdf Règlement graphique 5
06003_reglement_graphique_6_20140125.pdf Règlement graphique 6
06003_liste_sup_20140125.pdf Liste sup
06003_plan_sup_20140125.pdf Plan sup
06003_orientations_amenagement_20140125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.