88011_PLU_20250612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHES"


Informations

Nom du document DU_88011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHES
Maillage 88011 ARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 15:16
Publié le 24/07/2025 à 18:30
Mis à jour le 24/07/2025 à 18:30
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88011_PLU_20250612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e304caccffe660a2f622ccf015878483
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4623204,48.0732221,6.553268,48.1435975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88011_procedure_20250612.pdf Procédure
88011_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
88011_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
88011_rapport_3_20250612.pdf Partie 3
88011_padd_20080430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88011_prescription_lin_15_20080430.pdf Règles d’implantation des constructions
88011_reglement_20250612.pdf Règlement écrit
88011_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
88011_annexe_sanitaire_20080430.pdf Annexe sanitaire
88011_assainiss_20080430.pdf Assainiss
88011_info_surf_04_00_20080430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88011_info_surf_11_20080430.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
88011_info_surf_14_20080430.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
88011_info_surf_16_20080430.pdf Site archéologique
88011_info_surf_19_20080430.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88011_info_surf_26_20080430.pdf Lotissement
88011_info_surf_38_88SIS04265_20190121.pdf Info surf 38 88SIS04265
88011_info_surf_38_88SIS04267_20190121.pdf Info surf 38 88SIS04267
88011_liste_sup_20080430.pdf Liste sup
88011_liste_sup_20200210.pdf Liste sup
88011_plan_sup_20080430.pdf Plan sup
88011_plan_sup_20200210.pdf Plan sup
88011_reseau_aep_20080430.pdf Reseau aep
88011_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.