200066124_SCOT_20260209

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GAILLAC-GRAULHET"


Informations

Nom du document scot_200066124
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) GAILLAC-GRAULHET
Maillage scot_200066124 SCOT GAILLAC-GRAULHET
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 14:05
Publié le 20/02/2026 à 14:20
Mis à jour le 20/02/2026 à 14:20
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200066124_SCOT_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e31c7f19abfbec5c316ebd2683f7280a
Producteur Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique GAILLAC-GRAULHET. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066124
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du produit ADMIN EXPRESS de l'IGN.
Emprise [1.5351976,43.7147714,2.0808465,44.0952291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200066124_procedure_20260209.pdf Procédure
200066124_daac_20260209.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200066124_doo_20260209.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200066124_pas_20260209.pdf Projet d'aménagement stratégique
200066124_annexes_bilan_concertation_20260209.pdf Annexes bilan concertation
200066124_annexes_cartographiques_20260209.pdf Annexes cartographiques
200066124_bilan_concertation_20260209.pdf Bilan concertation
200066124_consommation_espace_20260209.pdf Analyse de la consommation d'espace
200066124_diagnostic_20260209.pdf Diagnostic
200066124_diagnostic_PAT_20260209.pdf Diagnostic PAT
200066124_etat_initial_environnement_20260209.pdf Etat initial environnement
200066124_evaluation_environnementale_20260209.pdf Evaluation environnementale
200066124_glossaire_20260209.pdf Glossaire
200066124_indicateurs_suivi_20260209.pdf Indicateurs suivi
200066124_justification_choix_20260209.pdf Justification des choix
200066124_memoire_reponse_PPA_PPC_20260209.pdf Memoire reponse PPA PPC
200066124_page_de_garde_20260209.pdf Page de garde
200066124_pieces_administratives_20260209.pdf Pieces administratives
200066124_resume_non_technique_20260209.pdf Resume non technique
200066124_trame_verte_bleue_20260209.pdf Trame verte bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.