64502_PLU_20240928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMES"


Informations

Nom du document DU_64502
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMES
Maillage 64502 SAMES
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2024 à 17:42
Publié le 18/10/2024 à 12:11
Mis à jour le 18/10/2024 à 12:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64502_PLU_20240928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e36056fc8b2f7170fedacdd24ee64c86
Producteur Mairie de Cambo-les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64502
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2036533,43.5070939,-1.1299535,43.5473237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64502_procedure_20240928.pdf Procédure
64502_rapport_01_20161213.pdf Partie 01
64502_rapport_02_20240928.pdf Partie 02
64502_rapport_03_20240928.pdf Partie 03
64502_rapport_20240928.pdf Rapport
64502_padd_20161213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64502_reglement_20240928.pdf Règlement écrit
64502_reglement_graphique_20240928.pdf Règlement graphique
64502_annexes_20240928.pdf Annexes
64502_orientations_amenagement_20240928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cambo-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-cambolesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.