21093_PLU_20200528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUIX"



Informations

Nom du document DU_21093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUIX
Maillage 21093 BOUIX
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2020 à 15:16
Publié le 23/12/2025 à 17:35
Mis à jour le 23/12/2025 à 17:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21093_PLU_20200528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e364d3e1f1967d30412a9b4fbada4b23
Producteur Mairie de BOUIX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21093
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4247963,47.86875,4.5101403,47.9378775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21093_procedure_20200528.pdf Procédure
21093_rapport_20190516.pdf Rapport
21093_padd_20190516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21093_reglement_20190516.pdf Règlement écrit
21093_reglement_graphique_1_20190516.pdf Règlement graphique 1
21093_reglement_graphique_2_20190516.pdf Règlement graphique 2
21093_reglement_graphique_3_20190516.pdf Règlement graphique 3
21093_guide_retrait_gonflement_argiles_20190516.pdf Guide retrait gonflement argiles
21093_info_04_00_20200528.pdf Info 04 00
21093_info_19_01_20190516.pdf Info 19 01
21093_info_99_00_Arrete_prectoral_captage_20190516.pdf Info 99 00 Arrete prectoral captage
21093_info_lin_19_aep_eu_20190516.pdf Info lin 19 aep eu
21093_liste_sup_20190516.pdf Liste sup
21093_plan_sup_20190516.pdf Plan sup
21093_prescription_07_20190516.pdf Prescription 07
21093_sdap_aspect_des_mur_20190516.pdf Sdap aspect des mur
21093_sdap_batiments_agricoles_20190516.pdf Sdap batiments agricoles
21093_sdap_clotures_20190516.pdf Sdap clotures
21093_sdap_coffrets_EDF_20190516.pdf Sdap coffrets EDF
21093_sdap_couleurs_20190516.pdf Sdap couleurs
21093_sdap_couverture_20190516.pdf Sdap couverture
21093_sdap_implantation_20190516.pdf Sdap implantation
21093_sdap_menuiseries_20190516.pdf Sdap menuiseries
21093_sdap_panneaux_solaires_20190516.pdf Sdap panneaux solaires
21093_sdap_utilisation_combles_20190516.pdf Sdap utilisation combles
21093_orientations_amenagement_20190516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.