86111_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES"


Informations

Nom du document DU_86111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES
Maillage 86111 INGRANDES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2020 à 15:11
Publié le 21/09/2020 à 09:00
Mis à jour le 21/09/2020 à 09:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86111_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e372d09596fff74900aa66d6d3e0f3c4
Producteur Mairie de INGRANDES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGRANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2020.
Emprise [-0.0207883,46.8267936,0.6648557,47.0784427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86111_procedure_20180723.pdf Procédure
86111_rapport_20180723.pdf Rapport
86111_padd_20180723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86111_prescription_lin_15_00_20180723.pdf Règles d’implantation des constructions
86111_prescription_lin_47_01_20180723.pdf Réseaux publics d'eau
86111_prescription_lin_47_03_20180723.pdf Réseaux publics d'assainissement
86111_prescription_pct_47_01_20180723.pdf Réseaux publics d'eau
86111_prescription_surf_02_00_20180723.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86111_prescription_surf_05_00_20180723.pdf Emplacement réservé
86111_reglement_20180723.pdf Règlement écrit
86111_reglement_graphique_20180723.pdf Règlement graphique
86111_info_pct_19_01_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86111_info_pct_19_02_20180723.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86111_info_surf_14_00_20180723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86111_info_surf_19_01_20180723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86111_liste_sup_20180723.pdf Liste sup
86111_plan_sup_20180723.pdf Plan sup
86111_orientations_amenagement_18_01_20180723.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de INGRANDES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingrandes-sur-vienne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingrandes-sur-vienne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86111 INGRANDES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.