42215_PLU_20160718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-CABANNE"


Informations

Nom du document DU_42215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-DE-CABANNE
Maillage 42215 SAINT-DENIS-DE-CABANNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 11:29
Publié le 06/03/2024 à 02:34
Mis à jour le 06/03/2024 à 02:34
Statut
Version 5
Nom de l'archive 42215_PLU_20160718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e37d970af82743ebe75488a45c23cf57
Producteur Commune de SAINT-DENIS-DE-CABANNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-DE-CABANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1832445,46.1598793,4.2261032,46.1949245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42215_procedure_20160718.pdf Procédure
42215_rapport_20160718.pdf Rapport
42215_padd_20160718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42215_reglement_20160718.pdf Règlement écrit
42215_a2_plan_res_ep_20160718.pdf A2 plan res ep
42215_a3_diag_hydro_20160718.pdf A3 diag hydro
42215_a6_abaque_20160718.pdf A6 abaque
42215_a7_gestion_ep_ensemble_20160718.pdf A7 gestion ep ensemble
42215_a7_gestion_ep_indiv_20160718.pdf A7 gestion ep indiv
42215_a8_zonage_ep_20160718.pdf A8 zonage ep
42215_a9_fiches_au_20160718.pdf A9 fiches au
42215_annexes_sanitaires_20160718.pdf Annexes sanitaires
42215_dep_20160718.pdf Dep
42215_plan_res_aep_global_20160718.pdf Plan res aep global
42215_plan_res_ass_20160718.pdf Plan res ass
42215_plan_res_elect_20160718.pdf Plan res elect
42215_res_aep_zoom_20160718.pdf Res aep zoom
42215_schema_directeur_ass_20160718.pdf Schema directeur ass
42215_sup_liste_20160718.pdf Sup liste
42215_sup_plan_20160718.pdf Sup plan
42215_orientations_amenagement_20160718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.