38499_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUSVILLE"


Informations

Nom du document DU_38499
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUSVILLE
Maillage 38499 SUSVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 15:42
Publié le 19/12/2025 à 16:09
Mis à jour le 19/12/2025 à 16:09
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 38499_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3bd55d3a09e11a3981d78c859cf3615
Producteur Commune de Susville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUSVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38499
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.7368547,44.9100817,5.7864064,44.948599]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/12/2025
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38499_procedure_20251217.pdf Procédure
38499_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
38499_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
38499_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
38499_rapport_4_20251217.pdf Partie 4
38499_rapport_5_20251217.pdf Partie 5
38499_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38499_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
38499_reglement_graphique_1_20251217.pdf Règlement graphique 1
38499_reglement_graphique_2_20251217.pdf Règlement graphique 2
38499_info_lin_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38499_info_surf_04_00_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38499_info_surf_04_01_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
38499_info_surf_14_00_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38499_info_surf_17_00_20251217.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38499_info_surf_19_01_1_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38499_info_surf_19_01_2_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38499_info_surf_97_00_1_20251217.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
38499_info_surf_97_00_2_20251217.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
38499_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
38499_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
38499_plan_sup_20251217.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Susville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susville.sg@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.susville.sg@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.