32094_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_32094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC
Maillage 32094 CAUPENNE-D'ARMAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/05/2026 à 15:07
Publié le 19/05/2026 à 08:34
Mis à jour le 19/05/2026 à 08:34
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 32094_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e3dc7acc98399a89b2266ae5c68ca7fb
Producteur Mairie de Caupenne d'Armagnac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32094
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1084104,43.7593988,-0.0319204,43.8134749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32094_procedure_20260310.pdf Procédure
32094_20260310_rapport_E_20260310.pdf Rapport E
32094_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32094_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
32094_reglement_graphique_20260310.pdf Règlement graphique
32094_info_surf_1_20260310.pdf Site patrimonial remarquable
32094_info_surf_2_20260310.pdf Zone d'aménagement concerté
32094_info_surf_3_20260310.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
32094_liste_annexes_20260310.pdf Liste annexes
32094_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
32094_plan_sup_20260310.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caupenne d'Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.caupenne-armagnac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Caupenne d'Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.caupenne-armagnac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32094 CAUPENNE-D'ARMAGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.