32094_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_32094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUPENNE-D'ARMAGNAC
Maillage 32094 CAUPENNE-D'ARMAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/05/2026 à 15:07
Mis à jour le 21/09/2026 à 07:28
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 32094_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e3dc7acc98399a89b2266ae5c68ca7fb
Producteur Mairie de Caupenne d'Armagnac
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.