61349_CC_20120820

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RI"


Informations

Nom du document DU_61349
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RI
Maillage 61349 RI
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2022 à 17:25
Publié le 14/11/2022 à 17:38
Mis à jour le 14/11/2022 à 17:38
Statut
Version 5
Nom de l'archive 61349_CC_20120820
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e3dda904af159fea7087fb70abb08c97
Producteur Argentan Intercom

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RI. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61349
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/11/2022.
Emprise [-0.1637695,48.7717176,-0.1190902,48.8079361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61349_Annexe_20120820.pdf Annexe
61349_rapport_20120820.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Argentan Intercom
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-argentan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@argentan-intercom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.