95210_PLU_20181004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_95210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS
Maillage 95210 ENGHIEN-LES-BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 06/11/2018 à 17:16
Publié le 07/11/2018 à 09:52
Mis à jour le 29/04/2019 à 10:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 95210_PLU_20181004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e3e681bd2d5f4b1de38fd871df6b807a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.